Vous êtes invité(e) à assister à la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le Mercredi 29 avril 2026 à 19 h, à la Mairie, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR :
Rapporteur : le Maire Monsieur Mathieu NICO
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Mise en œuvre des délégations du Conseil Municipal au Maire – Information
3. Commission d’Appel d’Offres – Election des membres
4. Commission de Délégation de Service Public – Election des membres
5. Commission de contrôle financier – Election des membres
6. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation des membres
7. Office Municipal des Sports et Loisirs (OMSL) – Désignation des représentants de la Commune
8. Fonctionnement de l’Assemblée – Création de comités consultatifs – Information
Rapporteur : la 1ère Adjointe au Maire Madame Nathalie FREY
9. Finances communales – Contributions directes 2026 – Vote des taux
10. Finances communales – Budget primitif 2026 – Ville
11. Finances communales – Budget primitif 2026 – Cinéma
12. Finances communales – Budget primitif 2026 – Photovoltaïque
13. Finances Communales – Budget Primitif 2026 – Commissariat de police
14. Finances communales – Décision modificative n°1 – Budget eau potable – Subdélégation m2A
15. Finances communales – Agence France Locale – Renouvellement de l’octroi de garantie
16. Achat public – Avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes avec coordinateur pour l’achat d’électricité et les services associés à la fourniture de cette énergie.
17. Achat public – Avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes avec coordonnateur pour l’achat de gaz naturel et les services associés à la fourniture de cette énergie
18. Personnel communal – Composition du Comité Social Territorial, détermination du nombre de représentants du personnel, institution du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité
19. Personnel communal – Modification de l’état des effectifs
20. Amicale du personnel communal de la Ville de Wittenheim – Avenant financier 2026/1 à la convention pluriannuelle d’objectifs
Rapporteur : l’Adjointe au Maire Madame Valérie JAEN
21. Ludothèque Pass’aux Jeux – Avenant financier 2026/1 à la convention pluriannuelle d’objectifs
Rapporteur : l’Adjointe au Maire Madame Joëlle SCHNITZLER
22. Office Municipal des Sports et Loisirs – Avenant financier 2026/1 à la convention pluriannuelle d’objectifs
23. Société de gymnastique des MDPA – Avenant financier 2026/1 à la convention pluriannuelle d’objectifs
24. USW Basketball – Avenant financier 2026/1 à la convention pluriannuelle d’objectifs
25. USWE Handball – Avenant financier 2026/1 à la convention pluriannuelle d’objectifs
Rapporteur : l’Adjoint au Maire Monsieur Eric STEIGER
26. Association Les Amazones – avenant financier 2026/1 à la convention pluriannuelle d’objectifs
27. Centre sociocuturel CoRéal (CSC CoRéal) – Avenant financier 2026/1 à la convention pluriannuelle d’objectifs
Rapporteur : l’Adjointe au Maire Madame Ghislaine BUESSLER
28. Centre de Loisirs Utiles de Wittenheim – Avenant financier 2026/1 à la convention pluriannuelle d’objectifs
29. MJC de Wittenheim – Avenant financier 2026/1 à la convention pluriannuelle d’objectifs
Rapporteur : le Conseiller Municipal Délégué Monsieur Henri MORGEN
30. Rapport 2025 de Territoire d’Energie Alsace Service Public de l’électricité – Information
31. DIVERS
