Vous êtes invité(e), par la présente, à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu le Mardi 23 juin 2023 à 19 h, à la Mairie, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR :
Rapporteur : le Maire Monsieur Mathieu NICO
1-Désignation du Secrétaire de Séance
2-Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 13 février et du 28
mars 2026
3-Mise en œuvre des délégations du Conseil Municipal au Maire – Information
4-Intercommunalité – Désignation de représentants au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
5-Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des membres – Modifications
6-Fonctionnement de l’Assemblée – Formation des Élus – Bilan 2025 – Information
7-Affaires Foncières – Cession d’un terrain rue de Gascogne
Rapporteur : la 1ère Adjointe au Maire Madame Nathalie FREY
8-Finances communales – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Budget Ville – Exercice 2025
9-Finances communales – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Budget Cinéma – Exercice 2025
10-Finances Communales – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Budget Eau potable subdélégation m2A – Exercice 2025
11-Finances communales – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Budget Photovoltaïque – Exercice 2025
12-Finances communales – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Budget Commissariat – Exercice 2025
13-Finances communales – Affectation des résultats 2025 – Budget Ville
14-Finances communales – Affectation des résultats 2025 – Budgets annexes
15-Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) – Tarifs applicables au 1er janvier 2027
16-Personnel communal – Modification de l’état des effectifs
17-DIVERS
