ORDRE DU JOUR :
Rapporteur : le Maire Monsieur Antoine HOMÉ
1-Désignation du secrétaire de séance
2-Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2025
3-Communications diverses
4-Mise en œuvre des délégations du Conseil Municipal au Maire – Information
5-Intercommunalité – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) –
Approbation du rapport du 19 janvier 2026
6-Fonctionnement de l’assemblée – État 2025 des indemnités perçues par les élus de
Wittenheim – Information
7-Finances communales – Débat d’Orientation Budgétaire 2026
8-Finances communales – Budget Ville – Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables et information sur les créances éteintes
9-Finances communales – Droit et tarifs municipaux – Complément
10-Personnel communal – Modification de l’état des effectifs
Rapporteur : l’Adjointe au Maire Madame Anne-Catherine LUTOLF-CAMORALI
11-Contrat de Ville – Programmation 2026 – 1ère session
Rapporteur : l’Adjoint au Maire Monsieur Joseph WEISBECK
12-Forêt communale – Programme de travaux patrimoniaux et d’exploitation de l’Office
National des Forêts – Exercice 2026
13-Forêt communale – Approbation de l’état d’assiette des coupes de bois pour l’année 2027
14-Bilan des opérations immobilières – Exercice 2025 – Information
15-Affaires Foncières – Cession de terrains rue de Saint-Cloud à la Collectivité européenne
d’Alsace (CeA) pour la construction d’un Espace Solidarité
16-Affaires foncières – Constitution d’une servitude au profit d’Enedis rue des Mines Anna
pour le projet de la SCI Ninja
Rapporteur : l’Adjoint au Maire Monsieur Pierre PARRA
17-Territoire d’énergie Alsace – Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence
« Distribution d’électricité » au sein du bloc communal (communes et groupements)
18-Restructuration et extension du Commissariat de Wittenheim – Approbation du plan de
financement prévisionnel actualisé
19-Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement et de
l’élimination des déchets – Information
Rapporteur : l’Adjointe au Maire Madame Ouijdane ANOU
20-Jeunesse – Bilan des activités 2025 et projets 2026 – Information
21-DIVERS
