Vous êtes invité(e), par la présente, à assister à la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le Mardi 17 novembre 2026 à 18h, à la Mairie, Salle du Conseil Municipal.
La séance débutera par une présentation de l’analyse financière externe sur les cinq dernières années qui sera effectuée par le Cabinet KLOPFER. Pour information cette présentation sera filmée.
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : Monsieur le Maire Mathieu NICO
1-Désignation du Secrétaire de Séance
2-Arrêt du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2026
3-Mise en œuvre des délégations du Conseil Municipal au Maire – Information
4-Fonctionnement de l’Assemblée – Maintien ou non dans ses fonctions de Madame
Nathalie FREY, 1ère Adjointe au Maire, à la suite du retrait de ses délégations de fonctions
et de signature
5-Fonctionnement de l’Assemblée – Maintien ou non dans ses fonctions de Madame Joëlle SCHNITZLER, Adjointe au Maire, à la suite du retrait de ses délégations de fonctions et de signature
6-Détermination du nombre d’Adjoints au Maire à la suite de la vacance de poste d’Adjoints
7-Intercommunalité – Projet de pacte de gouvernance – Avis de la Commun
8-Intercommunalité – Plateforme « e-service.mulhouse-alsace.fr » : Constitution d’un
groupement de commandes pour le développement de services numériques
9-Recensement de la Population – Nomination et modalités de rémunération du coordinateur communal et des agents recenseurs
10-Personnel communal – Modification de l’état des effectifs
11-Acquisitions foncières – Avenant de prorogation de la durée de portage foncier par l’Établissement Public Foncier d’Alsace (EPFA) sur la Commune de Wittenheim
12-Affaires foncières – Déclassement d’une emprise du domaine public communal et cession à un riverain 2 rue des blés
13-Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) et logiciel métier d’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme – Participation à un groupement de commandes coordonné par Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)
Rapporteur : l’Adjoint au Maire Monsieur Eric STEIGER
14-Solidarité avec la Gironde – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association des Maires de France
15-Contrat de Ville – Rapport annuel 2025
16-Association de commerçants « Cœur de Wittenheim » – Signature d’une convention pour l’octroi de bons cadeau lors de la célébration de noces d’Or ou de Diamant
17-Titres de transport Seniors – Renouvellement de la convention entre la Ville et Soléa
18-DIVERS
