Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu le 9 avril à 19h, à la Mairie, salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Rapporteur : le Maire Monsieur Mathieu NICO
1-Désignation du secrétaire de séance
2-Délégations du Conseil Municipal au Maire
3-Fonctionnement de l’Assemblée – Indemnités des Élus
4-Fonctionnement de l’Assemblée – Frais de représentation du Maire
5-Fonctionnement de l’Assemblée – Frais de mission et de représentation des Élus
6-Fonctionnement de l’Assemblée – Droit à la formation des Élus
7-Finances communales – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de l’instruction budgétaire et comptable M57
8-Culture – Cinéma municipal Gérard Philipe – Désignation du Titulaire de la carte d’autorisation d’exercice
9-Culture – Salles de spectacles municipales – Désignation du titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles
10-Instances au sein desquelles la commune siège – Désignation à main levée des représentants
Désignation des délégués dans les différents Syndicats :
11-SIVU du Dollerbaechlein – Élection de deux Délégués titulaires et de deux Délégués suppléants
12-SIVU SAEP BP/ HARDT – Élection de cinq Délégués
13-Syndicat mixte des gardes-champêtres intercommunaux (Brigade Verte) – Élection d’un Délégué titulaire et d’un suppléant
14-Syndicat Mixte de l’Ill – Élection d’un Délégué titulaire et d’un suppléant
15-Territoire d’Energie Alsace – Élection des Délégués
Désignation des délégués dans les établissements publics administratifs :
16-Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Fixation du nombre de membres et désignation des membres élus
17-Agence Départementale d’Aménagement et d’Urbanisme du Haut-Rhin (ADAUHR-ATDAlsace) – Désignation des représentants titulaire et suppléant
Désignation des délégués dans les Commissions, Conseils et Comités :
18-Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des membres
19-Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des membres
20-Commission Communale Consultative de la Chasse – Désignation de deux représentants
21-Commission Communale pour l’Accessibilité – Désignation des représentants de la collectivité – Information
22-Conseil d’exploitation de la Régie Photovoltaïque – Désignation des membres
23-Personnel communal – Comité Social Territorial (CST) – Désignation des représentants de la collectivité – Information
Désignation dans les différentes associations :
24-Association des communes forestières d’Alsace – Désignation d’un Délégué titulaire et d’un Délégué suppléant
25-Associations diverses – Désignation de représentants
Désignations dans les instances diverses :
26-CITIVIA – Désignation d’un représentant au sein des assemblées
27-Agence de Fabrique Urbaine et Territoriale (AFUT) Sud Alsace – Désignation des Délégués titulaire et suppléant
28-Agence France locale – Désignation des représentants
29-Groupement d’intérêt Cynégétique n° 17 – Désignation de représentants
30-Collèges Marcel Pagnol et Irène Joliot Curie – Désignation des représentants auprès des Conseils d’Administration
Désignation de correspondants :
31-Désignation d’un Correspondant Défense – Information
32-Désignation d’un Correspondant Incendie et Secours – Information
33-DIVERS
